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EXEMPLE
DE CONVENTION DE FORMATION
- Entre d’une part
KAÏLAN FORMATION SANTE
LE VIALA DU DOURDOU
12400 CALMELS ET LE VIALA
Représenté par Jacky CONSTANS (enregistré sous le N°73 12 00449 12
préfet de région Midi-Pyrénées)
- et Mr ou Madame ....................D’autre part,
est convenu et arrêté ce qui suit :
Article
1 : Nature de la prestation niveau requis V.
Initiation aux connaissances théoriques et pratiques soins de forme
: 20h
- l’appareil locomoteur : le muscle, l’os, le tendon, la peau
- l’appareil respiratoire
- notions de pathologies
- l’appareil circulatoire
- approche théorique des soins
- indications, contre indications
Mise en application pratique : modelage corporel( programme
détaillé au verso)
- les règles d’hygiène
- les règles de l’ergonomie
- mise en situation
- bilan
Article
2 : Intervenant, moyens pédagogies
L’intervention sera assurée par Monsieur Jacky CONSTANS Masseur
Kinésithérapeute diplômé d’état, cadre de
santé diplômé d’état. Fourniture de supports écrits au stagiaire.
Fournitures des produits de massage.
Article
3 : Coût et déroulement
L’intervention se déroulera au Viala du Dourdou du ....................
au ...................
Le montant global de l’intervention est fixé à 615 €. Attestation
de suivi en fin de stage.
Article
4 : Facturation
M ....................... effectuera le règlement des frais de
prestation à Jacky CONSTANS KAÏLAN FORMATION SANTE
à réception de la facture. (TVA non applicable article 293B du code
général des impôts.)
Article
5 : Dédit ou abandon
En cas de dédit à moins de 3 jours francs avant le début de l’action
mentionnée à l’article 1, ou en cours de formation,
l’organisme retiendra sur le coût total, les sommes qu’il aura réellement
dépensées ou engagées pour la réalisation
de ladite action, conformément aux dispositions de l’article L 920.9
du code du travail
Article
6 : Différents éventuels
Si une contestation ou un différent ne peuvent être réglés à l’amiable,
le tribunal de MILLAU sera seul compétent
pour régler le litige. Le présent projet de convention est établi
au Viala du Dourdou 12400, en trois exemplaires
pour servir et valoir ce que de droit.
Réservation
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